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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7 PRODUCTIONS
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HYMNE DE LA PAIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

HYMNE DE LA PAIX
SARL 7 PRODUCTIONS

Numéro de dépôt :
3507453
Date de dépôt :
18/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2017
HYMNE DE LA PAIX de 7 PRODUCTIONS

Présentation de la marque HYMNE DE LA PAIX

Déposée le 18 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7 PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYMNE DE LA PAIX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7 PRODUCTIONS domicilié(e) 82, cours de Vincennes,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL 7 PRODUCTIONS Monsieur André Bénichou domicilié(e) 82, cours de Vincennes,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYMNE DE LA PAIX est expirée depuis le 18 juin 2017.

7 PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : LA COLITA , CHANTS ET MUSIQUES DE FRANCE , Generation 80 , GENERATION 80 , Génération mosaïk , ANNIVERSONG , GENERATION DISCO , BON ANNIVERSAIRE ALAIN, BERNARD, CLAUDE, JEAN… JULIE, LAURA, MARIE, NICOLE… , JOYEUX ANNIVERSAIRE MARIE , DISCO FACTORY


SARL 7 PRODUCTIONS - 82, cours de Vincennes,75012 PARIS - 75012 - France


SARL 7 PRODUCTIONS Monsieur André Bénichou - 82, cours de Vincennes,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664927 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Tous supports et appareils de diffusion numériques : disques compacts, cassettes audio et vidéo, disque vidéo digital, baladeur. Tous fichiers audio et vidéo numérique utilisés pour le téléchargement et le flux continu sur les réseaux Internet et de téléphonie. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Périphériques d'ordinateurs. Cartes à mémoire ou microprocesseur.

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Services de messagerie électronique. Emissions radiophoniques ou télévisées. Divertissements. Spectacles. Concerts.

Production de musiques.